Mentions Légales

Ce site est édité par Loïc SALLET - EauEpure - SIRET 50905664400024 - 36, rue de la réunion 03100 Montluçon

Directeur de la publication : Loïc SALLET - tél. 0667.655.360

Ce site est hébergé par : Patrice Chollet (patrice.chollet@connectivaction.com) 5, impasse des Prés 77300 Fontainebleau sur un serveur dédié OVH (http://www.ovh.com)


Les informations personnelles enregistrées sur ce site font l'objet d'une dispense de déclaration à la CNIL en vertu du décret 2006-128 du 3 juin 2006 modifiant les dispositions de l'article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée.


COPYRIGHT

Les documents publiés sur ce site sont la propriété d'EauEpure, à moins d'indication explicite mentionnant le ou les auteurs et l'autorisation de publication émanant d'eux.

Le paramétrage particulier du site est sous copyright avec tous droits réservés, sur une architecture open source Drupal 6.x, créé par le Webmaster Patrice Chollet.